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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE
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Design intelligence consortium
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design intelligence consortium
SINCE, SARL

Numéro de dépôt :
4063826
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
Design intelligence consortium de SINCE

Présentation de la marque Design intelligence consortium

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Design intelligence consortium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE domicilié(e) 4 rue Stella - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 157 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINCE, M. ROCHAS Matthieu domicilié(e) 4 rue Stella - 69002 - LYON - France.

La marque Design intelligence consortium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design intelligence consortium est expirée depuis le 27 janvier 2024.

SINCE a également déposé les autres marques suivantes : SINCE , Since i met you


SINCE, SARL - 4 rue Stella - 69002 - LYON - France - SIREN 489157917


SINCE, M. ROCHAS Matthieu - 4 rue Stella - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; sièges ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.